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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARTEFRAIS
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Tartefrais
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Tartefrais
TARTEFRAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3208926
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
Tartefrais de TARTEFRAIS

Présentation de la marque Tartefrais

Déposée le 11 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARTEFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Tartefrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARTEFRAIS domicilié(e) Rue Louis Rochet, Zone d'activités Sud Calvados - 14700 - FALAISE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque Tartefrais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tartefrais est expirée depuis le 11 février 2023.

TARTEFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES PARTS , L ATELIER GEORGET , Becky's Factory , LA RONDE DES TARTES DE TARTEFRAIS , LE PAYS FALAISIEN PRODUCT OF NORMANDY , L'atelier Georget , TARTEBELLE , , TARTEFRAIS , TARTEFRAIS


TARTEFRAIS, Société par actions simplifiée - Rue Louis Rochet, Zone d'activités Sud Calvados - 14700 - FALAISE - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376574 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519485 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 21 décembre 2019 - Constitution de gage n°776702 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-21

Inscription le 6 novembre 2020 - Constitution de gage n°806427 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.